J.O. 267 du 17 novembre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 9 novembre 2004 portant nomination au conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine

NOR : AGRP0402389A


Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales et du secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire en date du 9 novembre 2004 :

Sont nommés membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine, au titre des représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou en tant que personnalités qualifiées du Comité national des vins et eaux-de-vie, pour la durée de leur mandat au sein de ce comité :

M. Bronzo (Michel), à Sainte-Anne-du-Castellet (Var) ;

M. Carreau (Xavier), à Cars (Gironde) ;

M. Gagey (Pierre-Henry), à Beaune (Côte-d'Or) ;

M. Paly (Christian), à Tavel (Gard).

En remplacement de :

M. Bouteiller (Hubert), à Cussac-Fort-Médoc (Gironde) ;

M. Feneuil (Philippe), à Chamery (Marne) ;

M. Jousset-Drouhin (Robert), à Beaune (Côte-d'Or) ;

M. Martel (Claude), à Pierrefeu (Var).

Sont reconduits comme membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine, au titre de représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou en tant que personnalités qualifiées du Comité national des vins et eaux-de-vie, pour la durée de leur mandat au sein de ce comité :

M. Aguilas (Pierre), à Chaudefons-sur-Layon (Maine-et-Loire) ;

M. Bénard (Yves), à Boursault (Marne) ;

M. Bousquet (Jean-Claude), à Narbonne (Aude).

Sont également reconduits comme membres du conseil permament de l'Institut national des appellations d'origine, au titre de représentants de la production, de la transformation ou du négoce en tant que personnalités qualifiées du Comité national des produits agroalimentaires, pour la durée de leur mandat au sein de ce comité :

M. Goarin (Maurice), à Lanleff (Côtes-d'Armor) ;

Mme Ragache (Michelle), à Seyssinet (Isère).